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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEVIAC
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SEVIPAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVIPAL
SEVIAC, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94527419
Date de dépôt :
04/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2004

Présentation de la marque SEVIPAL

Déposée le 4 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) SEVIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVIPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEVIAC domicilié(e) Rue des Vallières Z.I. de Thise Chalezeule, 25220 ROCHE LEZ BEAUPRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 793 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France.

La marque SEVIPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVIPAL est expirée depuis le 4 juillet 2004.

SEVIAC a également déposé les autres marques suivantes : SEVIPLAST , NAVIPACK , OCTOMATIC


SEVIAC, Société anonyme - Rue des Vallières Z.I. de Thise Chalezeule, 25220 ROCHE LEZ BEAUPRE - France - SIREN 325793693


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Palettes de manutention métalliques, palettes de transport métalliques, palettes de chargement métalliques.Palettes de manutention non métalliques, palettes de transport non métalliques, palettes de chargement non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.